Re: SAISONS 2013-2014(RECRUTEMENT+DEPARTS)
Posté : 21 août 2013, 14:21
DNACG - PRO D2 : Limitations de masse salariales
Communiqué relatif à la limitation de masse salariale au RC Narbonne Méditerranée et à l’US Carcassonne :
RC Narbonne Méditerranée :
En l’état de la limitation de masse salariale fixée par la DNACG, l’homologation des contrats de 3 joueurs professionnels ne peut être prononcée
US Carcassonne :
En l’état de la limitation de masse salariale fixée par la DNACG, l’homologation des contrats de 4 joueurs professionnels ne peut être prononcée
Aucun des deux clubs n’est en dépassement de plus de 8% de la masse salariale fixée actuellement par la DNACG.
Conformément aux textes en vigueur, les joueurs conceŕnés ont été déterminés selon l’ordre chronologique de signature de leur contrat.
La limitation de masse salariale des deux clubs pourra être relevée, et l’homologation des contrats des joueurs prononcée, en fonction de la production par les clubs des éléments complémentaires sollicités par la DNACG
Communiqué relatif à la limitation de masse salariale au RC Narbonne Méditerranée et à l’US Carcassonne :
RC Narbonne Méditerranée :
En l’état de la limitation de masse salariale fixée par la DNACG, l’homologation des contrats de 3 joueurs professionnels ne peut être prononcée
US Carcassonne :
En l’état de la limitation de masse salariale fixée par la DNACG, l’homologation des contrats de 4 joueurs professionnels ne peut être prononcée
Aucun des deux clubs n’est en dépassement de plus de 8% de la masse salariale fixée actuellement par la DNACG.
Conformément aux textes en vigueur, les joueurs conceŕnés ont été déterminés selon l’ordre chronologique de signature de leur contrat.
La limitation de masse salariale des deux clubs pourra être relevée, et l’homologation des contrats des joueurs prononcée, en fonction de la production par les clubs des éléments complémentaires sollicités par la DNACG